Introduction générale

Stochocratie

Système dont la première composante démocratique est le tirage au sort de représentants citoyens.

Éclairée

Système qui cherche à maximiser l’efficacité de son action pour ses citoyens, et pour le monde.

Une assemblée nationale tirée au sort

La représentation des citoyens ne s’exerce plus par le biais de députés élus dans des circonscriptions, mais par des citoyens tirés au sort parmi l’ensemble de la population, sans volontariat et sans quotas : une sélection aléatoire pure.

L’Assemblée Nationale devient une institution représentative du peuple français. Elle conserve sa fonction législative, celle de voter les lois, mais perd celle d’en proposer. Les députés ne délibèrent que sur des projets déjà construits, mais restent pleinement souverains pour les accepter ou les rejeter.

La force législative de l’Assemblée Nationale se suffit à elle-même, et aucune autre chambre n’intervient dans le processus, ni de referendum. Les députés constituent donc une souveraineté à la fois nationale et populaire. Ils se préoccupent de l’intérêt général, celui de la nation, tout en ne négligeant pas les intérêts particuliers dont ils sont l’émanation.

Voir article détaillé sur les institutions.

Vote léger ou vote lourd ?

Vote léger : lorsqu’un citoyen vote dans le cadre d’une élection ou d’un referendum. Son vote est dit « léger » car son poids relatif dans l’ensemble est insignifiant (une voix sur quarante millions).

Vote lourd : lorsqu’un citoyen vote au sein d’une petite assemblée. Son vote est dit « lourd » car le citoyen a conscience que son choix individuel peut faire basculer le résultat du vote.

La démocratie élective et la démocratie directe sont des processus qui ne fonctionnent que par le biais de votes légers au sein desquels les citoyens votants ne sont pas naturellement responsabilisés sur l’importance de leur choix.

Le droit de vote est un instrument d’absolutisme.

Cette phrase abordée dans l’article sur l’élection souligne l’origine profonde de l’arbitraire lié au vote léger : l’absolutisme. Les enjeux pour chaque votant sont faibles, et le contrôle inexistant. Rien ne peut garantir, en ces conditions, que le résultat du vote conduira au choix qui est objectivement le meilleur pour l’ensemble de la population.

C’est la raison pour laquelle la stochocratie éclairée privilégie le vote lourd de l’organe législatif. Les députés de l’Assemblée Nationale doivent disposer du temps, des moyens, et de la pression nécessaires pour tendre vers le résultat optimal, tout en garantissant une représentativité de la société dans son ensemble. L’absolutisme du vote n’est pas contré par un contrôle externe, car personne ne peut juger un député sur la base de son vote, mais sur un contrôle interne : le député, sachant qu’il pèse 0,2% dans le scrutin final, ne pourra se soustraire à un examen attentif de la question à laquelle il doit répondre, car il aura sur ses épaules la pression des citoyens qu’il représente indirectement et l’intime peur de se tromper.

Participation citoyenne

Le tirage au sort permet d’aboutir à un certain optimum de représentativité, mais il doit être complété par des éléments de démocratie directe pour intéresser les citoyens à la chose publique. Car, comme vu dans l’article « Qui veut du tirage au sort ? », le tirage au sort ne peut pas se suffire à lui-même lorsqu’il concerne une grande population dont chaque individu n’a qu’une chance infime d’être sélectionné.

Or, les citoyens pris dans leur ensemble ne peuvent qu’exprimer un vote léger, n’ayant ni le temps, ni les moyens, ni la pression pour chercher la solution optimale. Ils ne doivent donc pas être amenés à voter, mais à s’exprimer.

La stochocratie éclairée prévoit une institution, le Forum citoyen, qui permet aux citoyens de proposer tout projet sur tout domaine qui est de l’attribution de l’Assemblée Nationale. Ces propositions seront filtrées selon des critères objectifs de forme et de fond, puis passées à l’étude de l’exécutif, et éventuellement transmises au pouvoir législatif.

Un caractère contraignant doit être rajouté pour que les propositions populaires ne soient pas ignorées, ainsi, les projets recueillant un minimum de signatures (5% des citoyens par exemple) sont qualifiés de « renforcés » et seront obligatoirement soumis au vote de l’Assemblée Nationale.

Un exécutif non élu

Puisque l’Assemblée Nationale ne fait que se prononcer sur les projets qui lui sont soumis, l’organe exécutif, le Conseil National, dispose d’une double fonction :

1. Concevoir les projets, à partir des propositions citoyenne ou des ressources internes

2. Appliquer la politique nationale dans le cadre des lois votées par l’Assemblée Nationale.

Les membres de l’exécutif, les conseillers nationaux, ne sont pas élus car l’élection suppose un vote léger, et induit de nombreux biais dans la qualité des élus (voir article sur l’élection). En lieu et place, ils sont nommés par voie de concours, encadré par l’Académie nationale, qui vise à sélectionner les conseillers selon leurs compétences techniques, managériales, et psychologiques (notamment pour exclure les candidats qui présentent une trop grande appétence pour le pouvoir).

Le Conseil National est organisé sous forme de structure matricielle : chaque conseiller est rattaché à un ministère (affaires sociales, affaires économiques, etc.), et participe à l’élaboration d’un ou plusieurs projets qui incluent d’autres conseillers.

Une séparation effective des pouvoirs

Le gage d’un système pérenne est la séparation entre le pouvoir exécutif et le pouvoir législatif. Cette séparation est aujourd’hui difficile à appréhender dans les faits en raison de l’appartenance des députés et du président à un parti politique. Cette situation crée des liens entre les deux pouvoirs, qui peuvent en fausser le jeu.

Dans la stochocratie éclairée, l’Assemblée Nationale est tirée au sort et est encadrée par un Ministère des Assemblées qui est lui-même responsable devant cette Assemblée. L’exécutif n’a donc aucune prise, ni politique, ni budgétaire sur l’Assemblée Nationale. L’absence d’élection rend à la fois l’exécutif et le législatif libérés de l’influence des partis en tant qu’institution.

Le pouvoir judiciaire dispose également d’une autonomie budgétaire et politique vis-à-vis de l’exécutif. Le ministère de la justice rend ses comptes à l’Assemblée Nationale, et ses membres sont nommés à l’intérieur du ministère selon des mécaniques intégrant tirage au sort et désignation par les pairs.

Voir l’article sur les 10 principes de la stochocratie éclairée pour avoir une vision d’ensemble.

Poursuivre avec les articles détaillés des institutions avec plusieurs schémas explicatifs globaux.

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