La démocratie athénienne revisitée

Cet article est une synthèse et une traduction des travaux d’Alex KOVNER et Keith SUTHERLAND (voir Source). La démocratie athénienne se base sur deux principes : l’isegoria et l’isonomia. Que se passe-t-il lorsqu’on essaie de les appliquer à nos démocraties modernes ?

Deux principes fondateurs

L’isegoria : l’égalité de parole

Chaque citoyen doit être en mesure de proposer des lois et d’exprimer son opinion. À Athènes, tout citoyen pouvait se rendre à l’Ecclésia et donner son avis sur une proposition de loi. En outre, si un citoyen souhaitait révoquer une loi existante ou en écrire une nouvelle, il en faisait la demande auprès de la Boulè (dont les membres étaient tirés au sort, et qui s’occupaient d’organiser l’Ecclésia).

Il faut noter que l’isegoria n’est pas nécessairement une notion positive. L’Héliée, par exemple, est le tribunal du peuple dont les membres sont tirés au sort. Lors d’un jugement, ceux-ci ont interdiction de s’exprimer avant d’avoir voté, ceci afin que chacun puisse prendre sa décision avec son intime conviction, sans être influencé par les autres. L’isegoria garantit que cette interdiction s’applique à tous, de manière purement égalitaire.

L’isonomia : l’égalité de droit

Chaque citoyen doit disposer d’un droit de vote dont le poids est identique. Ainsi, les votes de l’Ecclésia se déroulaient à main levée et les citoyens les plus riches disposaient des mêmes droits que les citoyens les plus pauvres.

De plus, lors des tirages au sort, chaque citoyen éligible dispose des mêmes chances d’être sélectionné. Il s’agit d’une autre forme d’égalité de droit.

Application à nos démocraties modernes

La nature des problèmes que nos sociétés doivent traiter, notre nombre et la forme de nos gouvernements actuels sont très éloignés de ce que fut la démocratie athénienne. Aussi, les auteurs proposent un certain nombre de principes visant à appliquer l’isegoria et l’isonomia au sein de nos démocraties électives modernes.

Pour ce faire, il crée une distinction entre d’une part l’institution qui doit proposer les lois (isegoria), et d’autre part celle qui doit les voter (isonomia). En effet, on apprécie mieux les défauts et les qualités d’une proposition lorsqu’on en n’est pas à l’origine. N’avoir qu’une seule chambre qui réunit isegoria et isonomia (comme c’est le cas dans de nombreuses démocraties actuelles) revient à être juge et partie.

Créer un système bicaméral : une fausse bonne idée

On pourrait très simplement envisager un système au sein duquel la chambre haute (le Sénat) propose les lois et la chambre basse (l’Assemblée nationale) les vote. Néanmoins, cela pose un problème majeur : la menace du blocage. La chambre basse pourrait refuser toutes les propositions de la chambre haute tant que tel ou tel projet ne lui est pas envoyé. Au final, tous les pouvoirs seraient donc concentrés dans une seule chambre, au mépris de l’isegoria.

Utiliser des jurys citoyens tirés au sort

Pour éviter le biais évoqué précédemment, la chambre basse doit être remplacée par un jury citoyen temporaire dont la fonction est de se prononcer sur une seule proposition, après quoi il est dissout. Afin d’assurer une représentativité et une égalité politique (isonomia), ses membres sont tirés au sort et ils votent à bulletin secret.

Modifier la gestion de l’agenda

Les parlements actuels disposent souvent de nombreux pouvoirs : proposer les lois, voter les lois, et décider de leur propre ordre du jour. Dans l’hypothèse des auteurs, le vote est délégué à des jurys citoyens, il reste donc à la chambre haute la capacité d’émettre des propositions législatives et de décider quels sont les thèmes qui doivent être mis à l’étude. Or, cette capacité à gérer son propre agenda est une concentration de pouvoir non souhaitable.

Pour remédier à ce problème, l’ordre du jour de la chambre haute doit être défini par un comité citoyen tiré au sort. Dans un premier temps, la chambre haute émet un certain nombre de propositions à destination du comité, puis celui-ci décide des propositions à retenir, ainsi que de l’ordre dans lequel en débattre.

Élargir le spectre des propositions

Les auteurs cherchent à lutter contre un autre problème des parlements actuels : la dictature de la majorité. Une problématique peut recevoir plusieurs réponses : certaines majoritaires, d’autres minoritaires. Pour laisser s’exprimer cette diversité d’opinion (isegoria), la chambre haute doit permettre l’émergence de propositions minoritaires. Pour ce faire, le seuil d’acceptation d’une proposition doit dépendre du nombre de propositions en jeu : par exemple, s’il n’y a qu’une seule proposition envisagée, dans ce cas elle doit être approuvée à hauteur de 1/2 (50%) de la chambre, s’il y a deux propositions qui s’affrontent, chacune doit au moins être approuvée par 1/3 (33%) des parlementaires, s’il y en a trois, chacune doit recevoir 1/4 (25%) d’approbation, etc. Cela offre ensuite au jury citoyen un choix plus étendu d’options dont il devra en choisir une.

La sélection des membres de la chambre haute

L’auteur considère que les membres de la chambre haute ne devraient pas être tirés au sort. En effet, la chambre devant être réunie sur de longues périodes (mandat d’au moins un an), il ne devient plus possible d’obliger les tirés au sort à accepter leur mandat (contrairement aux jurys citoyens qui se déroulent sur de plus courtes périodes). La dimension représentative du tirage au sort (isonomia) est donc mise à mal. De plus, la tâche de la chambre haute est bien plus technique que celle des jurys, et les citoyens tirés au sort risquent, au début de leur mandat, d’être influencés par ceux qui les encadrent (experts, fonctionnaires, etc.). Puis, en se professionnalisant, les citoyens finissent par devenir tout ce que le tirage au sort cherche à éviter : des politiciens. Dans cette configuration, c’est donc la capacité d’expression du peuple (isegoria) qui est compromise.

L’alternative proposée par l’auteur est la sélection des parlementaires de la chambre haute par une élection proportionnelle. Ainsi, les élus disposent à la fois du bagage politique pour mener leur mission à bien, et d’un lien permanent avec l’ensemble de la population (via leur appartenance à un parti politique et la sanction de la réélection).

Une nouvelle conception du parti politique

Avec la nouvelle mécanique des proposition minoritaires, il est à prévoir que les partis politiques agiront bien différemment des partis actuels. En effet, il ne s’agit plus de se battre pour contrôler l’hémicycle puisque, tant que plusieurs propositions sont sur la table des négociations, le taux d’approbation nécessaire à les faire examiner par les jurys citoyens est très faible. Qu’un parti détienne 40% ou 60% des sièges ne changera que peu de choses au processus. Ainsi, leur rôle est très largement recentré sur l’élaboration de propositions de loi cohérentes et efficaces, plutôt qu’en de vaines escarmouches. Ce système tend naturellement à faire exploser les gros partis en unités plus petites qui disposeront chacune d’assez de poids pour émettre des propositions. Le combat des idées est donc remplacé par la concurrence des idées.

Source

SUTHERLAND & KOVNER – Isegoria and Isonomia, election by lot and the democratic diarchy (2020)

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